Mentions légales

Les mentions légales: L’Agence de PUB  publie le site LAGENCEDEPUB.BE, LAGENCEDEPUB.FR, THEADAGENCY.BE pour délivrer toute information actualisée sur l’agence et ses activités, tant aux collaborateurs et partenaires, qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître l’agence et ses réalisations.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous – selon les lois applicables en Belgique, France et plus globalement en Europe et dans le monde. Conformément aux lois relatives à la communication sur le réseau Internet, ainsi que le règlement européen RGPD – Le règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE dit règlement général sur la protection des données   

CE SITE EST ÉDITÉ PAR :

Dénomination de marque d’établissement: L’Agence de PUB

N° d’entreprise / TVA: BE-0568.423.859

Adresse du siège social: 82, Avenue de l’armée – 1040 Bruxelles

Adresse d’exploitation: Urban Garden (IPM) 79, rue des Francs – 1040 Bruxelles

Représentée par  MR Pascal Wouters

CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

______________

Toute personne qui accède au Site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

L’agence se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.l’agence se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par L’Agence de PUB. 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Les Droits d’auteur

La / les  reproduction (s), sur un support quel qu’il soit du site et des œuvres et contenus qui y sont présentés sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article (L122-5 ou tout article s’y référent) du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, sur quelque support que ce soit, d’une partie ou de l’ensemble du site, d’une partie ou de l’ensemble des œuvres qui le compose, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’agence, est strictement interdite,  cela constitue un délit de contrefaçon.

Exception: Les obligations figurant ci-dessus ne concernent pas les journalistes et éditeurs de presse : mettant à leur disposition des documents et dossiers de presse qu’ils peuvent consulter, reproduire et représenter librement pour illustrer leurs articles et travaux de presse. Ce matériel est disponible dans la partie et pages “presse”.

Les Droits portant sur les marques

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur ce site de l’agence sont la propriété des annonceurs, clients de l’agence. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires. 

Par ailleurs, le nom «L’Agence de PUB », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales de L’Agence de PUB sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de  L’Agence de PUB propriétaires des marques précitées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

DROITS À L’IMAGE – DROITS DE LA PERSONNALITÉ

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs clients de L’Agence de PUB et / ou en collaboration avec des partenaires. 

De la même façon, les collaborateurs et dirigeants de L’Agence de PUB, dont l’image est utilisée sur ce Site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de l’agence. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

LIENS HYPERTEXTES

L’Agence de PUB ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

CONTENU DU SITE

Sauf indication contraire, le site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.

L’Agence de PUB, l’hébergeur du Site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le dit site. L’Agence de PUB et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, L’agence peut apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur le site.

De même, l’agence ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du site, donné à titre informatif. l’agence ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du site, des informations contenus dans le site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipement, réseaux, modems, téléphone (…) et tout matériel utilisé pour accéder au dit site.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises à la loi Belge et de part le caractère “globale” d’internet se conforme aux lois et règlements Européens.  

En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux Belges seront seuls compétents.

CRÉDITS TOUS DROITS RÉSERVÉS L’AGENCE DE PUB

*Crédit photo – libre de droits – Damir Kopezhanov, Astana – source Unsplash